Les Cindyniques sont une approche scientifique du danger ...
La Guadeloupe : Espace de cindyniques · Ses risques (Est-il besoin de les énumérer) · Ses différents réseaux dans le cadre d’un département Français dans un monde créole · Ses ensembles spécifiques d’horizons Le MONDE CREOLE « L’ordre ontologique du monde Créole ne recouvre, pas loin sans faut, l’ordre ontologique hexagonal ». Le monde créole est donc un monde qui à l ’évidence résiste à une structuration imposée et dirigée par des forces extérieures. C ’est ce monde créole qui préfigure le TOUT MONDE de [suite...]
Date: 2007-09-08 13:02:44
Articles de blogs
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MSA - Entreprises, Exploitants - Un nouveau dispositif d ...
de taux réduits des cotisations patronales dues au titre des assurances sociales agricoles (maladie, maternité, invalidité, vieillesse, décès), différenciés par type de production agricole,. de l'exonération totale ou partielle de la [suite...]
Date: 2010-04-23 15:10:56
EURL, TNS, BNC et IS + ACCRE!!! - Freelance-info
Le 07 Avr 2009 17:45 Canibal Ox Freelance discret Inscrit le: 11 Jan 2009 Messages: 14 Bonjour, Tout d’abord un grand merci pour les nombreuses informations disponible sur ce forum, les expériences ainsi partagées sont une mine d’informations pour débuter sainement son activité. J’aimerais faire suite au topic: www.freelance-info.fr/forum/freelance_1147.html Avec cette fois le cas de l’ACCRE. Je souhaite créer une EURL, TNS, BNC et IS. Je suis actuellement indemnisé depuis qq jours par les Assédics et j’aimerais postuler à l’ACCRE et à l’aide pôle emploi en [suite...]
Date: 2009-04-20 10:20:49
Economie droit .GB Bristol: Chapitre 7: Les revenus
1 1LES REVENUS PRIMAIRES : En contrepartie de leur participation à la production de richesse, les acteurs économiques perçoivent un revenu primaire. A) Les bénéficiaires de la répartition primaire : Revenu national brut = PIB + solde des revenus reçus et versés au reste du monde Le Revenu national est réparti entre : · Les administrations publiques sous forme d’impôts liés à la production (taxe sur les salaires, taxe professionnelle…) · Les entreprises qui dégagent un excédent brut d’exploitation (EBE) EBE = Valeur ajoutée – (charges de personnel + impôts liés à la [suite...]
Date: 2007-12-02 18:09:00
Assurance de Prêt Immobilier : à quoi sert-elle ? | Avantages ...
A quoi sert une assurance de prêt immobilier ? Une assurance de prêt immobilier garantit le règlement des échéances du prêt. Pour le banquier, la garantie la plus importante est la garantie décès invalidité. C’est le minimum qui peut être couvert par une assurance de prêt immobilier. Grâce à cette garantie, le prêteur est assuré de récupérer son argent en cas de décès ou d’invalidité complète et définitive de l’emprunteur. En cas de décès, l’assurance prêt immobilier protège également les héritiers, qui ne seront pas mis à contribution pour le [suite...]
Date: 2010-04-11 17:15:40
Le canapé à soixante mille francs | Les chroniques de Dépédix
Quand ils avaient acheté le canapé, la secrétaire leur avait dit que ça ne servait à rien cette case là « assurance maladie, décès, invalidité », et puis ça coutait presque vingt francs par mois. Du fait de cet accident, les finances du couple étaient au rouge (Gérard a commencé à boire, il travaille de moins en moins), les prélèvements du canapé ne sont pas passés. « Déchéance du terme »… « Exigibilité immédiate »… Jocelyne et Gérard ne comprennent pas les mots de l’huissier. Ils ne comprennent pas pourquoi ils doivent encore trente deux mille [suite...]
Date: 2010-04-26 20:46:46
Protection sociale - Loi madelin - Freelance-info
Donc je ne vois pas l'intéret de prendre une complémentaire santé dans mon cas (à moins que quelques chose m'échappe...). 2. Je recherche une "bonne" mutuelle pour la partie prévoyance. Que me conseillez vous. 3. Pour la retraire, je suis sceptique sur ce que propose le marché aujourd'hui mais je n'ai pas encore vraiement analysé ce dernier point donc pas de retraire pour l'instant. Merci d'avance pour vos réponses. Cdlt NEACONSULTING Bonjour, 1° Pour votre mutuelle, inutile d'en souscrire une nouvelle si vous bénéficiez de la mutuelle d'entreprise de votre épouse. Pensez [suite...]
Date: 2009-02-08 22:07:33
Les nouvelles conventions en matière de protection sociale
Cette convention contient des dispositions de coordination pour toutes les branches de la sécurité sociale : assurance maladie, maternité, invalidité, décès, assurance accidents du travail, maladies professionnelles, assurance vieillesse et survivants et prestations familiales. Elle prévoit notamment, à la différence de l’ancien texte, une liquidation coordonnée des pensions d’invalidité. Les accords conclus avec la Corée et le Japon sont nouveaux. Ils concernent les travailleurs ou anciens travailleurs salariés ou non salariés qui sont ou ont été soumis à la [suite...]
Date: 2010-04-27 12:26:22
fiche A6 : Les différents régimes de sécurité sociale. - Le blog d ...
La loi d'août 2004 a diminué le pouvoir des conseils d'administration et renforcé celui des directeurs, notamment celui du directeur général de l'UNCAM ( Union nationale des caisses d'assurance maladie ) pour la négociation des conventions avec les professionnels de santé. 2°) Le régime agricole : Il est composé des caisses de la MSA ( Mutualité sociale agricole ). Il regroupe à la fois les salariés et les exploitants agricoles. Il gère aussi la protection complémentaire + un régime de retraite complémentaire obligatoire instauré en 2002. La MSA gère les questions relatives [suite...]
Date: 2009-09-20 09:09:00
Les cotisations 2010 pour la protection sociale des volontaires d ...
Les volontaires au sein d'une association agréée peuvent bénéficier d'une protection sociale spécifique qui donne lieu à des cotisations forfaitaires relevant du régime général, à la charge de l'organisme d'accueil. Cotisation maladie-maternité-invalidité-décèsLes cotisations pour la couverture des prestations en nature des assurances maladie, invalidité et décès sont forfaitaires. La cotisation due pour chaque volontaire est égale à 2,61 % du plafond mensuel de la Sécurité sociale : 2 885 € x 2,61 % = 75,30 € pour un mois, au 1e janvier 2010Lorsque le contrat de [suite...]
Date: 2010-01-28 08:02:00
La protection sociale en 200 questions
Editeur(s) : Gereso Auteur(s) : J. Cavaillé Collection : L'essentiel pour agir Diffusion : Geodif Profil : Niveau : Parution : 23/04/2010 Edition : 2e édition Nb de pages : 204 pages Format : 15 x 23 Couverture : Broché Poids : 300 g Intérieur : Noir et Blanc Présentation par l'éditeur Comment est financée le Sécurité Sociale ? En quoi consiste le parcours de soins coordonnés ? Qu'est-ce que le congé parental d'éducation ? À quelles conditions cumuler emploi et retraite ? Système unique, le régime français de protection sociale comporte de nombreuses [suite...]
Date: 2010-04-23 00:00:00
Remboursement d'un crédit par l'assurance pour interruption ...
Mon mari est en arrêt maladie depuis le 06/11/2009 mon assurance prend telle en charge. Cordialement. La prise en charge du remboursement d’un crédit par l’assurance dépend des clauses contractées ou non. La plupart des assurés souscrivent des assurances décès-invalidité que l’on appelle aussi PTIA, c’est à dire la perte totale et irréversible d’autonomie. Ce sont des clauses générales qui protègent contre des accidents graves. Pour autant, elle ne couvre pas l’interruption temporaire de travail, appelée aussi ITT, qui concerne les cas de prise en charge ponctuelle [suite...]
Date: 2010-01-05 09:22:26
Confusion entre assurance-vie et assurance-décès ! La différence ...
Forum Forum Placements Assurance-vie Confusion entre assurance-vie et assurance-décès ! La différence entre les [suite...]
Date: 2010-03-10 15:52:52
Solution assurance de prêt: La ligne d'assurance de prêt
accident (1) acte (1) aeras (1) AGIRC (1) amiante (1) antissement (1) après 60ans (1) arret de travail (2) arrêt de travail (1) ASSEDIC (1) assurance (9) assurance chômage (1) assurance de pret (17) assurance de prêt (3) assurance des personnes (1) assurance décès (8) assurance emprunteur (17) assurance groupe (2) assurance individuelle (1) banque (2) beneficiaire (1) budget (1) bénéficiaire (1) cadre (1) cancer (1) capital (3) capital emprunté (1) capital initial (1) capital restant dû (1) cardiaque (1) carence (1) caution (1) CDI (1) cholestérol (2) chomage (2) code [suite...]
Date: 2010-02-26 10:45:00
Simplifiez-vous l'assurance prévoyance avec le site décès-vie ...
Un acte nécessaire et responsable En raison de l’insuffisance du régime général, il est aujourd’hui indispensable de bénéficier de la couverture d’une assurance prévoyance afin d’anticiper les aléas de la vie et de pouvoir se retourner financièrement. Comme personne n’est à l’abri d’un coup dur (accident, maladie ou décès de l’un de ses proches), la souscription d’une garantie prévoyance représente un acte nécessaire et responsable. Ainsi, l’assurance vie a pour vocation originelle de garantir le versement d’une importante somme d’argent au [suite...]
Date: 2010-04-22 08:53:43
Livre La protection sociale en 200 questions - J. Cavaillé ...
L'organisation du régime général de la Sécurité sociale L'organisation financière de la Sécurité sociale Le contentieux de la Sécurité Sociale L'assurance maladie L'assurance maternité L'assurance accidents du travail et maladies professionnelles L'assurance invalidité L'assurance décès et veuvage L'assurance vieillesse La branche Famille Les régimes autonomes (des travailleurs non salariés non agricoles) et le régime agricole Les régimes complémentaires Les dispositifs en matière de chômage Les dispositifs de lutte contre les exclusions Les adresses des [suite...]
Date: 2010-04-23 00:00:00
Du Management à l'Insertion Professionnelle selon Vincent: Dossier ...
Exonération pendant un an des cotisations sociales d’assurance maladie, maternité, invalidité, décès, d’accidents du travail (si l’activité relève d’un régime obligatoire pour la couverture du risque d’accidents du travail), de prestations familiales et d’assurance vieillesse et veuvage. L’exonération est totale si vous êtes demandeur d’emploi indemnisé ou susceptible de l’être. Si vous faites partie d’une autre catégorie de bénéficiaires, l’exonération est limitée au plafond correspondant à 120 % du Smic. Protection sociale en fonction de votre [suite...]
Date: 2007-10-02 10:14:11
CGT chômeurs rebelles du Morbihan : Un emploi décent, un revenu ...
Mais l'auto-entrepreneur ne bénéficie d'aucune protection liée au contrat de travail : Assurance chômage (Assedic) Pas d'indemnité journalière de l'assurance maladie la première année Retraite régime général, retraite complémentaire Droit à la formation Salaire minimum garanti Protection contre les licenciements abusifs Etc... En ce qui concerne les droits sociaux, les auto-entrepreneurs doivent réaliser un certain chiffre d'affaire, afin de pouvoir en bénéficier. Quoiqu'il arrive, l'auto-entrepreneur n'ouvre pas droit à l'assurance chômage (Assedic). La prestation [suite...]
Date: 2010-02-23 16:29:00
Blog sur l'Assurance: Historique de la Sécurité sociale
La sécurité sociale est un ensemble d'institutions qui ont pour fonction de protéger les individus des conséquences de divers évènements ou situations, généralement qualifiés de risques sociaux. Ce document nous montre comment se sont constitués dans l'Histoire les 4 grandes branches (ou risques) de la Sécurité Sociale : La branche maladie (maladie, maternité, invalidité, décès) ; La branche accidents du travail et maladies professionnelles ; La branche vieillesse et veuvage (retraite) ; La branche famille (dont handicap, logement, RSA...). L'intérêt est que ce [suite...]
Date: 2010-02-03 17:18:03
Salarié du privé et auto-entrepreneur « Federation ...
En pratique, la demande est adressée sur courrier simple à chaque organisme social dont vous dépendez au titre de votre activité indépendante : pour les artisans et les commerçants : le Régime Social des Indépendants (RSI) ;; pour les ... Cette franchise porte sur vos cotisations obligatoires personnelles (assurance maladie maternité, assurance veuvage, vieillesse, invalidité, décès et cotisations d'allocations familiales) dans la limite d'un revenu de 120 % du SMIC. [suite...]
Date: 2009-12-10 14:55:54
Protection sociale des agents à temps non complet – Conditions d ...
Le seuil d’affiliation des fonctionnaires territoriaux à temps non complet à l’IRCANTEC est fixé à 28 heures de temps de travail hebdomadaires. En application de l’article 107 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984, les fonctionnaires nommés dans des emplois permanents à temps non complet sont affiliés à la Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL) s’ils consacrent à leur service un nombre minimal d’heures de travail fixé par délibération de la caisse. La loi prévoit que ce nombre d’heures ne peut être inférieur à la moitié de la [suite...]
Date: 2010-04-12 13:26:00
Couverture sociale pour les chômeurs
Ensuite la couverture est prolongée si le cômeur est toujours en recherche d’emploi. Pour les autres, il faut faire une demande dans le cadre de la couverture maladie universelle auprès de la Caisse de Sécurité Sociale du lieu de résidence. La couverture sociale ne se limite pas aux remboursements de l’assurance maladie. La couverture sociale du chômeur inclut des indemnités journalières en cas de maladie ou maternité et les prestations versées en cas d’accident ou de décès. Si on a été assuré social avant d’être au chômage, donc qu’on a été affilié à un [suite...]
Date: 2010-02-23 15:44:06
La couverture sociale des expatriés- rhexpat
Cette adhésion permet de faire bénéficier les expatriés des prestations suivantes, au choix : - assurances maladie- maternité (option indemnités journalières/capital décès),. - invalidité- décès,. - accidents du travail- maladies [suite...]
Date: 2010-01-25 21:21:14
La Sécurité Sociale, l'Assurance Maladie et la CPAM - Assurance ...
Dans le domaine de l’assurance santé, beaucoup confondent la sécurité sociale avec l’assurance maladie et la CPAM (Caisse primaire d’Assurance Maladie). Pourtant, il s’agît de trois entités bien distinctes, bien qu’œuvrant dans le même domaine. Voici donc quelques points qui permettent de les distinguer. La sécurité sociale Née en 1945, la Sécurité sociale assure depuis la santé de la population française, à travers quatre branches, dont une branche pour assurer la maladie (maladie – maternité – invalidité – décès), une branche pour assurer les accidents du travail [suite...]
Date: 2010-01-29 09:45:44
Acheter ou louer une voiture - L'assurance auto par Euro-Assurance
Ainsi, une fois la location signée, vous pourrez rarement l’interrompre, même en cas de grand changement (décès, insolvabilité…). A moins de verser une indemnité de résiliation anticipée ou d’avoir pris une assurance complémentaire (ex. : assurance décès-invalidité-maladie), comme en matière de [suite...]
Date: 2010-04-15 21:00:00
Bien choisir sa mutuelle prévoyance sur le site deces-vie.bonne ...
Sur le site deces-vie.bonne-assurance.com, vous trouverez de nombreuses solutions de garanties contre les risques graves pouvant affecter votre niveau de vie, ainsi que des conseils et informations sur les offres de mutuelles prévoyance. Le rôle des assurances prévoyance Face à l'insuffisance de la couverture du régime obligatoire, il est essentiel de cotiser à une mutuelle prévoyance afin d'anticiper les aléas de la vie. De nombreuses complémentaires santé offrent des garanties en cas de coups durs, comme l'invalidité, la maladie ou le décès (assurance décès). Ces garanties se [suite...]
Date: 2010-02-11 23:00:00
Recensement de toutes les charges/impots pour une EURL à l'I ...
Je serais donc à la CIPAV en tant que profession libérale ? -J'ai aussi pu voir que si l'on adhère pas à un Centre Gestion Agréé, on est imposé sur 125% du bénéfice, mais cela ne concernes pas les EURL/SARL, c'est exact ? -sur quelles cotisations porte l'éxonération de charges ACCRE ? http://www.apce.com/pid643/accre.html#-nature-de-l-aide Voici donc ce que j'ai rassemblé jusqu'à présent: Edit: voici un lien très détaillé: Lien externe charges sociales sur rémunération gérant Payables chaque mois lors de la rémunération du gérant cotisation URSSAF [suite...]
Date: 2010-04-01 09:24:40
Artisans et commerçants, le RSI devient votre interlocuteur social ...
Le Régime social des indépendants (RSI) devient le seul interlocuteur des commerçants et artisans pour leur protection sociale obligatoire, en s’appuyant sur une coopération efficace avec le réseau des Urssaf. A compter du 1er janvier, les 1,5 million d’artisans et de commerçants auront un interlocuteur social unique (Isu) pour le paiement de l’ensemble des cotisations et contributions dues à titre personnel (cotisations maladie, indemnités journalières, retraite, invalidité-décès, allocations familiales, CSG) et pour le versement de leurs prestations vieillesse et [suite...]
Date: 2008-01-03 23:06:00
L'assurance prévoyance « MisterAssurance.com
De nombreuses complémentaires santé offrent des garanties en cas de coups durs, comme l'invalidité, la maladie ou le décès (assurance décès). De telles garanties se matérialisent essentiellement par le versement au bénéficiaire du [suite...]
Date: 2010-04-28 12:56:42
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