Articles sélectionnés pour le thème : caisse primaire d assurance maladie cpam horaires
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CPAM Dijon | Les CPAM
L'annuaire des agences par ville
CPAM Dijon
Liste des divers horaires mais aussi les adresses de l'ensemble des CPAM Dijon
Il est possible que parfois vous pensiez à des questions à poser à votre CPAM par rapport aux remboursements de vos frais, (visite médicales, achat de médicaments, coûts d'hospitalisation, entre autres), ou bien ceci peut probablement être au regard de votre adhésion,...
Site :
https://www.les-cpam.com
CPAM Paris - Toutes les agences de Paris (75000)
Paris
CPAM Paris - Toutes les agences de Paris (75000)
Pour contacter la Caisse Primaire d'Assurance Maladie de Paris, AlloCPAM vous met à disposition les coordonnées téléphoniques et physiques de chaque CPAM de Paris (Paris) ainsi que leur horaires d'ouverture, leur site web et leur localisation sur la carte de France.
Paris
2 Impasse Boutron 75010 Paris
Téléphone...
Site :
http://allocpam.fr
Thèmes liés : caisse primaire d'assurance maladie du nord / adresse caisse primaire d'assurance maladie nord / liste des caisses primaires d'assurance maladie / caisse primaire d assurance maladie cpam horaires / caisse primaire d assurance maladie 22
CPAM Marseille | Les CPAM
L'annuaire des agences par ville
CPAM Marseille
Caisse Primaire d'Assurance Maladie Marseille et ses démarches
Afin d'assurer leurs missions de service public l'Assurance Maladie, donne divers solutions dans l'antenne CPAM de la ville de Marseille.Il est pratique d'accomplir différents procédures dans une succursale de la CPAM Marseille, dépôt de dossier relatif à l'indemnité du congé...
Site :
https://www.les-cpam.com
RH Conseil PME: L'incidence de la mention "sorties libres ...
L'incidence de la mention "sorties libres" en cas d'arrêt maladie !
Les les conditions d'indemnisation complémentaire maladie d'un salarié...
Les salariés en arrêt maladie ne peuvent s'absenter de leur domicile que pendant les heures de sortie autorisées par leur médecin traitant. A défaut, ils s'exposent, en cas de contrôle médical de la Sécurité sociale ou de contre-visite...
Site :
http://www.rhconseilpme.blogs.com
Thèmes liés : controle securite sociale arret maladie sortie libre / controle securite sociale arret maladie a la demande de l'employeur / caisse primaire d assurance maladie cpam horaires / securite sociale arret maladie heure de sortie / caisse d'assurance maladie et securite sociale
Quels contrôles pour les arrêts maladie ? - L'Express L ...
?réactioncommentaire
Le bien-fondé d'un arrêt maladie peut être contrôlé sur l'initiative de la Sécurité sociale et sur celle de l'employeur. Deux procédures distinctes qui obéissent à des règles différentes. Description.
La loi du 13 août 2004 a précisé les obligations des assurés en matière d'arrêt maladie et renforcé les possibilités de contrôle et de sanction de...
Site :
https://lentreprise.lexpress.fr
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118618- Coordonnées et horaires d'ouverture de votre CPAM
Le fonctionnement des remboursements de la Sécurité Sociale
Lorsqu'on parle de sécurité sociale, ce qui vient à l'esprit en premier lieu est la couverture médicale.
À proprement parler, il s'agit plutôt de remboursements des frais de consultation et des médicaments. En effet, lorsqu'un travailleur ou un de ses ayants droit consulte un professionnel de la santé, il a le droit à un...
Site :
https://www.info-secu.net
Indemnisation de la maladie par la sécurité sociale
Indemnisation de la maladie par la sécurité sociale
By Catherine K.
Nombre de pages : 3 pages
Langue : français
Date de mise à jour : jeudi 26 janvier 2012
Consulté : 0 fois
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Résumé du document
Les salariés perçoivent, sous certaines conditions, des indemnités journalières de sécurité sociale qui compensent pour partie la perte de salaire due par leur arrêt de travail...
Site :
https://www.pimido.com
[catred] - Invalidité
Invalidité
LA PENSION D'INVALIDITÉ
Pour ouvrir droit à pension l''invalidité doit, en premier lieu, résulter d'une maladie ou d'un accident non professionnel ou encore d'une usure prématurée de l'organisme. Elle est donc bien distincte du handicap.
Qu'est-ce que la pension d'invalidité ?
L'invalidité permet à l'assuré social d'obtenir une pension destinée à compenser la perte de...
Date: 2018-03-27 21:42:25
Site :
http://www.catred.org
Thèmes liés : l'organisme d'assurance maladie maternite / cram caisse regionale d'assurance maladie / caisse primaire d assurance maladie cpam horaires / caisse regionale d assurance maladie cram / caisse primaire d assurance maladie 69
Prise en charge 100% (remboursement maladie, soins ...
COÛT DE VOTRE SANTE
Prise en charge à 100 % (ALD, CMU-C, AME) : quelles maladies, quels bénéficiaires ?
ALD, CMU-C... dans certains cas, la Sécurité sociale assure une prise en charge de vos dépenses de santé à hauteur de 100 % du tarif conventionnel. Dans quel cas formuler une demande auprès de votre CPAM ? Décryptage des différents cas de figure.
Une demande de prise en charge par...
Site :
66millionsdimpatients.org
Prise en charge 100% (remboursement maladie, soins ...
COÛT DE VOTRE SANTE
Prise en charge à 100 % (ALD, CMU-C, AME) : quelles maladies, quels bénéficiaires ?
ALD, CMU-C... dans certains cas, la Sécurité sociale assure une prise en charge de vos dépenses de santé à hauteur de 100 % du tarif conventionnel. Dans quel cas formuler une demande auprès de votre CPAM ? Décryptage des différents cas de figure.
Une demande de prise en charge par...
Site :
66millionsdimpatients.org
Nouvelles heures de sortie de l'assurance maladie ...
Heures de sortie de la Sécurité sociale
Les heures de sortie autorisées par la sécurité sociale doivent, en principe, être comprises entre 10 et 12 heures le matin et entre 16 heures et 18 heures l'après-midi. Une Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) soutenait qu'il ne pouvait être dérogé à cette règle que sur justification médicale circonstanciée du médecin traitant...
Date: 2009-06-22 14:06:26
Site :
http://forum.doctissimo.fr
Thèmes liés : securite sociale arret maladie heure de sortie / controle securite sociale arret maladie sortie libre / securite sociale arret maladie horaire de sortie / caisse primaire d assurance maladie cpam horaires / caisse d'assurance maladie et securite sociale
Indemnités journalières (IJ)
Pendant un arrêt maladie, le salarié bénéficie d'indemnités journalières (IJ) qui dépendent de sa rémunération.
Définition des indemnités journalières
Suite à un arrêt maladie , un accident du travail , une maladie professionnelle ou encore suite à une maternité, un salarié peut recevoir des indemnités journalières. Leur objectif est de remplacer une part, voire la totalité du...
Site :
https://www.journaldunet.fr
Pension d'invalidité de la Sécurité sociale | service ...
Accueil particuliers > Social - Santé > Invalidité >Pension d'invalidité de la Sécurité sociale
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Pourquoi l'Alsace est championne du dépassement d ...
Pourquoi l'Alsace est championne du dépassement d'honoraires
Par Jessica Trochet publié le 18/01/2013 à 07h00
actualisé le 05/05/2015 à 11h10
Les dépassements d'honoraires sont dépendants du système de remboursement alsacien (-)
Alors que le débat bat son plein au niveau national, la question de l'encadrement des dépassements d'honoraires cristallise les passions chez les...
Les centres de long séjour hospitaliers ou USLD (Unités de ...
Qu'est-ce qu'un service de long séjour ?
Il s'agit d'un service hospitalier comptant des unités de 30 à 35 lits . il fonctionne selon les mêmes horaires classiques que l'hôpital : petit déjeuner à 6 heures 30 le matin et dîner à 17 heures 30, exécutés en quinze minutes pour pouvoir traiter tout le monde. Ils sont considérés comme des mouroirs (on parle souvent de " dernier séjour...
Site :
http://www.agevillage.com
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Optique, dentaire et orthopédie : quels remboursements ...
» Optique, dentaire et orthopédie : quels remboursements ?
Optique, dentaire et orthopédie : quels remboursements ?
Le 22/04/2014 à 2h00
Sujet sensible, la faible prise en charge des paires de lunettes et des prothèses dentaires alimente la chronique sur l'évolution du périmètre des remboursements respectifs de l'assurance-maladie et des complémentaires santé.
Sous certaines conditions,...
Maladie et accident : quelle prise en charge ? | Dossier ...
» Maladie et accident : quelle prise en charge ?
Maladie et accident : quelle prise en charge ?
Le 23/04/2014 à 2h00
La maladie se définit comme une altération de l'état de santé, qui affecte les capacités physiques ou mentales des individus. L'assurance-maladie couvre les frais qu'un patient engage pour se soigner, lui ou l'un de ses ayants droit.
Si l'assurance-maladie rembourse les...
Le congé maladie (CMO,CLM,CLD) – CGT Hôpital de Saint Gaudens
Le congé maladie (CMO,CLM,CLD)
Janvier 2017
Dans la fonction publique hospitalière, il existe plusieurs types de statuts pour les agents en congé maladie : congé ordinaire de maladie, congé longue maladie ou congé longue durée.
En fonction du congé, les droits et la rémunération des agents sont différents.
Aspect législatif
- Le Décret 86-442 du 14 mars 1986 fixe les différents...
Site :
http://www.cgthopitalsaintgaudens.fr
Thèmes liés : decision de l'union nationale des caisses d'assurance maladie / caisse primaire d assurance maladie declaration medecin traitant / caisse d'assurance maladie des non salaries / caisse d assurance maladie des non salaries / assurance maladie fonction publique hospitaliere
Le congé maternité des agents de la fonction publique ...
- Les articles L1225-16 et suivants du Code du Travail sur la durée légale du congé maternité
- Article L1225-25 du Code du Travail précisant qu'à l'issue du congé de maternité, la salariée retrouve son précédent emploi ou un emploi similaire assorti d'une rémunération au moins équivalente.
- articles L311-5 - L161-8 - R161-3 et D172-2 du Code de la Sécurité Sociale qui prévoit...
Site :
http://infosdroits.fr
Jugements : Indemnisation de victimes d'un accident de moto.
FAITS ET PROCEDURE
Le 14 juin 2004, sur la Commune de FIONVIERES (Pas-de-Calais), un accident de la circulation est survenu, impliquant une motocyclette pilotée par Monsieur Xavier LEPICART et un véhicule conduit par Monsieur Jacques DROUAIS, assuré auprès GROUPAMA (Caisse Régionale Centre Atlantique).
Par jugement du 22 novembre 2004, le Tribunal Correctionnel d'ARRAS...
Date: 2016-06-29 12:17:45
Site :
http://www.maitrechabrux.com
Thèmes liés : caisse primaire d assurance maladie de l eure / caisse primaire d assurance maladie d arras / adresse caisse primaire d assurance maladie / caisse primaire d assurance maladie pas de calais / caisse primaire d assurance maladie de la somme
Accueil Salariés :: Congés Intempéries BTP Ccop
En savoir plus
A quelles conditions mon droit à congé est-il ouvert ?
L'ouverture du droit à congés est définie selon les dispositions de l'article L. 3141-3 du Code du travail. Pour toute précision complémentaire, contactez votre caisse.
Comment calculer la durée de mes congés ?
Le droit à congé est égal à 2,5 jours ouvrables par mois complet, période de 4 semaines ou 24 jours de...
Site :
http://www.cibtp-cooperatives.fr
Calculer le nombre de trimestres cotisés ou assimilés puis ...
La boucle est bouclée...
Retraite, mode d'emploi simplifié : pour tous, que vous soyez salarié du privé, agent de l'Etat, civil ou militaire, jeune actif , moins jeune ou déjà retraité .
Accès aux menus déroulants détaillés et commentés : pointer le curseur de la souris sur chaque bouton de commande de la barre supérieure de navigation.
Calculer le nombre de trimestres cotisés...
Le congé maladie dans la fonction publique hospitalière ...
6 juillet 2013 Un commentaire
Les agents de la fonction publique hospitalière en congé maladie peuvent être placés sous trois statuts différents en fonction de la durée de l'absence et de la pathologie.
Les agents peuvent être considérés en :
- Congé Maladie Ordinaire - CMO
- Congé de Longue Maladie - CLM
- Congé Longue Durée - CLD
Les droits des agents et la durée de la...
Site :
http://infosdroits.fr
19 Modalités d’attribution des trimestres (...) / CFDT ...
Fiche 19
19 Modalités d'attribution des trimestres cotisés, assimilés, par majoration...
La durée d'assurance comprend l'ensemble des périodes transformées en trimestres : cotisées, assimilées, validées par présomption et les majorations de durée d'assurance.
Mises à jour :
Ajout dernier paragraphe du point 3 suite décret 2015-1240 du 7 octobre 2015.
Modification de l'encadré...
Site :
xn--cfdt-retraits-mhb.fr
Le principe du régime - secu-artistes-auteurs.fr
Le principe du régime des artistes-auteurs
Le principe du régime
02/01/2017
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Toute rémunération issue du travail doit faire l'objet de cotisations venant financer le système de protection sociale français (principe de solidarité).
C'est la nature de votre activité qui détermine auprès de quel organisme vous devez cotiser
Dans le cas où vous avez plusieurs...
ACCIDENTS DU TRAVAIL ET PENSION D'INVALIDITE - handroit.com
Une protection juridique c'est l'assurance d'avoir à tout instant un JURISTE compétent dans le domaine du handicap , des aidants ou des séniors qui vous soutienne dans vos démarches vis à vis de tiers.
ACCIDENTS DU TRAVAIL ET PENSION DINVALIDITE
Les accidents du travail et l'appréciation de leurs séquelles obéissent à des règlementations très particulières s'opposant aux autres...
Site :
http://handroit.com
Demande de congés :: Les congés :: Accueil :: Congés ...
Memento congés 2017
Comment utiliser la Déclaration nominative annuelle (DNA) ?
Vers le 20 mars, vous recevez la Déclaration nominative annuelle (DNA) sous forme papier ou par E-mail si vous avez l'habitude de la compléter sur le Site.
Avant le 15 avril, vous vérifiez et complétez la DNA. Vous conservez une photocopie et envoyez l'original à la caisse. Si vous optez pour la déclaration en...
Site :
http://www.cibtp-grandest.fr
Accueil Salariés :: Congés Intempéries BTP Grand Ouest
En savoir plus
A quelles conditions mon droit à congé est-il ouvert ?
L'ouverture du droit à congés est définie selon les dispositions de l'article L. 3141-3 du Code du travail. Pour toute précision complémentaire, contactez votre caisse.
Comment calculer la durée de mes congés ?
Le droit à congé est égal à 2,5 jours ouvrables par mois complet, période de 4 semaines ou 24 jours de...
Paiement des congés :: Les congés :: Accueil :: Congés ...
Notice DNA
Dois-je distribuer les certificats à mes salariés ?
Si vous détenez les certificats, vous êtes légalement tenus de les compléter et de les remettre à vos salariés.
Si vous avez des salariés sortis en cours d'exercice, conservez une copie de leurs certificats.
Que faire si les dates des congés de mes salariés sont modifiées ?
Toute modification du nombre de jours...
Site :
http://www.cibtp-co.fr
Demande de congés :: Les congés :: Accueil :: Congés ...
Notice DNA
Dois-je distribuer les certificats à mes salariés ?
Si vous détenez les certificats, vous êtes légalement tenus de les compléter et de les remettre à vos salariés.
Si vous avez des salariés sortis en cours d'exercice, conservez une copie de leurs certificats.
Que faire si les dates des congés de mes salariés sont modifiées ?
Toute modification du nombre de jours...
Site :
http://www.cibtp-co.fr
L'essentiel à savoir :: Les congés :: Accueil :: Congés ...
Notice DNA
Dois-je distribuer les certificats à mes salariés ?
Si vous détenez les certificats, vous êtes légalement tenus de les compléter et de les remettre à vos salariés.
Si vous avez des salariés sortis en cours d'exercice, conservez une copie de leurs certificats.
Que faire si les dates des congés de mes salariés sont modifiées ?
Toute modification du nombre de jours...
Site :
http://www.cibtp-co.fr
Calcul de l'indemnité :: Les congés :: Accueil :: Congés ...
Memento congés 2017
Comment utiliser la Déclaration nominative annuelle (DNA) ?
Vers le 20 mars, vous recevez la Déclaration nominative annuelle (DNA) sous forme papier ou par E-mail si vous avez l'habitude de la compléter sur le Site.
Avant le 15 avril, vous vérifiez et complétez la DNA. Vous conservez une photocopie et envoyez l'original à la caisse. Si vous optez pour la déclaration en...
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Demande de congés :: Les congés :: Accueil :: Congés ...
Comment avertir la caisse des prochains départs de mes salariés ? Antenne Nantes
Deux procédures existent pour communiquer à la Caisse les congés de vos salariés :
Le site internet www.cibtp-grandouest.fr à partir de votre espace adhérent
Votre compte / CONGES / Saisie de dates de congés d'un salarié
Ou,
Votre compte / CONGES / Saisie de dates de...
Paiement des congés :: Les congés :: Accueil :: Congés ...
Comment avertir la caisse des prochains départs de mes salariés ? Antenne Nantes
Deux procédures existent pour communiquer à la Caisse les congés de vos salariés :
Le site internet www.cibtp-grandouest.fr à partir de votre espace adhérent
Votre compte / CONGES / Saisie de dates de congés d'un salarié
Ou,
Votre compte / CONGES / Saisie de dates de...
Calcul de l'indemnité :: Les congés :: Accueil :: Congés ...
Comment avertir la caisse des prochains départs de mes salariés ? Antenne Nantes
Deux procédures existent pour communiquer à la Caisse les congés de vos salariés :
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Votre compte / CONGES / Saisie de dates de congés d'un salarié
Ou,
Votre compte / CONGES / Saisie de dates de...
Congé légal, fractionnement et ancienneté :: Les congés ...
Comment avertir la caisse des prochains départs de mes salariés ? Antenne Nantes
Deux procédures existent pour communiquer à la Caisse les congés de vos salariés :
Le site internet www.cibtp-grandouest.fr à partir de votre espace adhérent
Votre compte / CONGES / Saisie de dates de congés d'un salarié
Ou,
Votre compte / CONGES / Saisie de dates de...
L'essentiel à savoir :: Les congés :: Accueil :: Congés ...
Comment avertir la caisse des prochains départs de mes salariés ? Antenne Nantes
Deux procédures existent pour communiquer à la Caisse les congés de vos salariés :
Le site internet www.cibtp-grandouest.fr à partir de votre espace adhérent
Votre compte / CONGES / Saisie de dates de congés d'un salarié
Ou,
Votre compte / CONGES / Saisie de dates de...
Documents & FAQ - cea.urssaf.fr
Qui gère le dispositif ?
Le CnCea
Le Chèque emploi associatif est un e-service du réseau Urssaf géré par un centre dédié : le Centre national Chèque emploi associatif (CnCea). Il est situé à Arras (Pas-de-Calais), à l'Urssaf Nord - Pas-de-Calais.
Le CnCea se charge de la gestion de votre compte et du traitement de vos déclarations. Des conseillers spécialistes de la législation...
Date: 2018-02-12 10:21:28
Site :
https://www.cea.urssaf.fr
Profession photographe : présentation du statut social du ...
Affiliation Agessa
Faire une déclaration de BNC (2035) et avoir une assiette sociale (bénéfice + 15 % ) égal ou supérieur à 900 fois le taux horaire du SMIC (8 649 euros - au 1er Juillet 2015), au cours d'une année civile. Demandez à l'Agessa le seuil exact chaque année.
Demander son affiliation auprès de l'Agessa (bénéficier de la couverture de la sécurité sociale des...
Site :
http://www.upp-auteurs.fr