Politique de confidentialité | MGEN.FR

Article 13 - Modifications

Préambule

La  MGEN s'engage à traiter l'ensemble des données collectées de manière conforme à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée et aux formalités accomplies au titre de la mise en oeuvre des traitements ci-après décrits, auprès de la CNIL.

Cette Politique de confidentialité s'adresse à la fois :

aux Utilisateurs du site MGEN.fr, m.mgen.fr et de...

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Site : https://www.mgen.fr

Hype - Taxis Hydrogène

homogène sur l'ensemble de la flotte, accessible à tous.

Un réseau dédié de stations

de recharge d'hydrogène.

Nos taxis hydrogène

Un véhicule électrique alimenté par une pile à hydrogène : celle-ci produit de l'électricité grâce à l'hydrogène stocké dans son réservoir et l'oxygène de l'air.

Nos véhicules ne rejettent que de la vapeur d'eau, et aucune émission sonore.

Leur...

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Site : https://hype.taxi

Thèmes liés : demande d'immatriculation securite sociale formulaire / demande d'immatriculation securite sociale / demande d immatriculation securite sociale

Le CEntre de FORmalités des Entreprises (CEFORE) : créer ...

Annuaire des Entreprises - S'Inscrire dans l'annuaire

Accueil > Publireportage > Le CEntre de FORmalités des Entreprises (CEFORE) : créer son entreprise en 3 (...)

Le CEntre de FORmalités des Entreprises (CEFORE) : créer son entreprise en 3 jours

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5 décembre 2011

Créé le 21 Juin 2005 par décret présidentiel n°2005- 332/PRES/PM/MCPEA/MFB/MJ/MTEJ, le Centre de Formalités des...

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Date: 2018-03-27 13:06:45
Site : http://www.burkinapmepmi.com

Thèmes liés : numero de l'organisme d'affiliation securite sociale / cnss - caisse nationale de la securite sociale ????? ???????? ?????? / cnss caisse nationale de securite sociale / numero d'affiliation a une caisse de securite sociale / ou se trouve le numero d'affiliation securite sociale

19 Modalités d’attribution des trimestres (...) / CFDT ...

Fiche 19

19 Modalités d'attribution des trimestres cotisés, assimilés, par majoration...

La durée d'assurance comprend l'ensemble des périodes transformées en trimestres : cotisées, assimilées, validées par présomption et les majorations de durée d'assurance.

Mises à jour :

 Ajout dernier paragraphe du point 3 suite décret 2015-1240 du 7 octobre 2015.

 Modification de l'encadré...

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Site : xn--cfdt-retraits-mhb.fr

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N'oubliez pas d'avertir votre mutualité de votre nouvelle adresse en remplissant le formulaire de contact . Vous pouvez également...

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