Articles sélectionnés pour le thème : regime local d'assurance maladie
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L'abdominoplastie (plastie abdominale), chirurgie ...
> Abdominoplastie
L'abdominoplastie: l'opération de chirurgie esthétique et réparatrice du ventre pour obtenir un ventre plat
Malgré le sport, les soins amincissants et les efforts, certaines personnes n'arrivent pas à affiner leur taille et retrouver une silhouette harmonieuse. Ces disgrâces esthétiques particulièrement mal vécues peuvent émaner de plusieurs causes: grossesses...
Site :
https://docteur-picovski.com
Thèmes liés : l'assurance maladie securite sociale / regime general d assurance maladie / dependez plus du regime general de l'assurance maladie / prise en charge securite sociale / remboursement securite sociale arret maladie grossesse
BIC - Réductions et crédits d'impôt - Crédit d'impôt ...
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2018-03-07T12:01:16.000+01:00
BIC - Réductions et crédits d'impôt - Crédit d'impôt recherche - Dépenses de recherche éligibles - Dépenses de personnel
I. Le personnel de recherche
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Le b du II de l' article 244 quater B du code général des impôts (CGI) dispose que les dépenses de personnel afférentes aux...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : l'organisme d'assurance maladie maternite / organisme d'assurance maladie maternite / organisme d assurance maladie maternite / regime general d assurance maladie / regime local d'assurance maladie
Loi de financement de la sécurité sociale 2017 -LFSS 2017 ...
La loi de financement de la sécurité sociale (LFSS) pour 2017, publiée au Journal officiel du 24 décembre 2016 prévoit de nombreuses nouveautés.
Santé
En matière de santé, la loi contient un certain nombre de mesures :
l'extension du dispositif de prévention bucco-dentaire pour les enfants et les jeunes « M'T dents » avec la prise en charge à 100 % d'un examen et des soins...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : loi de financement de la securite sociale 2016 / loi de financement de la securite sociale / caisse de retraite de l assurance maladie / financement de la securite sociale 2016 / caisse de retraite et d'assurance maladie
Calcul exonération de cotisation LODEOM - Rue de la Paye
NTIC et centres d'appel
Agriculture, pêche, cultures marines, aquaculture
Transport aérien assurant la liaison entre la métropole et la Guadeloupe, la Guyane, la Martinique, La Réunion, Saint-Martin, Saint-Barthélemy, Saint-Pierre-et-Miquelon ou Mayotte, la liaison entre ces départements ou collectivités, les dessertes intérieures de ces départements.
Transport fluvial ou maritime...
Site :
https://www.ruedelapaye.com
Thèmes liés : l'organisme d'assurance maladie maternite / exoneration cotisation patronale securite sociale / montant cotisation patronale securite sociale / taux cotisation patronales securite sociale / cotisation securite sociale part patronale
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Lundi 02.07.07
1 Traités
3 JUIN 1999. - Loi portant assentiment à la Convention portant révision de la Convention portant création d'un Institut universitaire européen, et à l'Acte final, faits à Florence le 18 juin 1992 et le 17 septembre 1992, p. 29606. Moniteur 1 juin 2007 n°162
15 FEVRIER 2007. - Loi relative à l'adhésion de la Belgique au Protocole de 1988 relatif à la Convention...
Site :
http://www.droitbelge.be