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9 articles sélectionnés
La sécurité sociale: risques, branches, régimes et caisses
Vieillesse et veuvage
Les caisses de sécurité sociale
Les caisses nationales
Prélèvements fiscaux
[...] Paris : PUF, coll. Que sais-je Matt, Jean Luc. La sécurité sociale : organisation et financement. [...]
[...] Cette branche est très souvent gérée par les mêmes organismes que ceux gérant la branche maladie. Vieillesse et veuvage La branche vieillesse fonctionne sur un système basé...
Indemnisation de la maladie par la sécurité sociale
Indemnisation de la maladie par la sécurité sociale
By Catherine K.
Nombre de pages : 3 pages
Langue : français
Date de mise à jour : jeudi 26 janvier 2012
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Les salariés perçoivent, sous certaines conditions, des indemnités journalières de sécurité sociale qui compensent pour partie la perte de salaire due par leur arrêt de travail...
Article L.111-1 du Code de la sécurité sociale - pimido.com
Article L.111-1 du Code de la sécurité sociale
By Maeva V.
Nombre de pages : 2 pages
Langue : français
Date de mise à jour : jeudi 23 avril 2015
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Résumé du document
Actuellement, le système français de sécurité sociale est remis en cause avec la réforme des régimes spéciaux de retraite envisagée par le gouvernement. Notre système de sécurité...
Thèmes liés : code de securite sociale francais / article du code de la securite sociale / regime general et special securite sociale / retraite regime general securite sociale / code de la securite sociale maladie professionnelle
Economie budgétaire et de la fiscalité, de la protection ...
Histoire et organisation de la protection sociale en France
IV. Les finances de la protection sociale en France
V. Finances et fiscalité locales
[...] Ces lois = origine du droit du travail et du système de sécurité sociale. Adopté en 2 temps : la création d'une responsabilité sans faute. La loi sur les accidents du travail est adopté 18 ans après avoir été proposé. Cette loi contient...
Thèmes liés : organisation de l protection sociale / organisation administrative de la protection sociale / loi de financement de la securite sociale / protection sociale et droit de la securite sociale / distinguer protection sociale et securite sociale
Le contentieux de la sécurité sociale - pimido.com
Le contentieux de la sécurité sociale
By Marie-Charlotte T.
Nombre de pages : 3 pages
Langue : français
Date de mise à jour : lundi 09 juillet 2012
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La procédure est gratuite et l’assuré social peut bénéficier de l’aide juridictionnelle : quand les revenus d’une personne sont trop bas, elle touche une aide pour employer un...
Thèmes liés : contentieux generale securite sociale / securite sociale obligatoire ou pas / commission des compte de la securite sociale / pas de securite sociale / cpam securite sociale
Droit de la sécurité sociale : le développement historique ...
Droit de la sécurité sociale : le développement historique en Suisse
By Ben H.
Nombre de pages : 3 pages
Langue : français
Date de mise à jour : jeudi 15 janvier 2015
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On va poser quelques points sur l’aspect historique, nous allons voir des facteurs qui déterminent le système de sécurité sociale, puis le système lui-même. On va...
Thèmes liés : l'assurance maladie securite sociale / historique de la securite sociale / protection sociale et droit de la securite sociale / bureau securite sociale / assurance maladie securite sociale
La comparaison des principes de l'action du Conseil de l ...
La comparaison des principes de l'action du Conseil de l'Europe et de l'UE en matière sociale d'après leurs l?
By .
Nombre de pages : 6 pages
Langue : français
Date de mise à jour : jeudi 28 août 2014
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Document: Dissertation de Droit Européen: La comparaison des principes de l'action du Conseil de l'Europe et de l'UE en matière sociale...
Thèmes liés : code europeen de securite sociale revise / code europeen de la securite sociale / code de la securite sociale / direction securite sociale / organisation de la securite sociale
Assurance privée et protection sociale selon Helmuth ...
Les textes de Cremer et Pestieau traitent du marché de la santé et des deux niveaux de protection contre les risques de la vie, l' assurance privée et la protection sociale , une protection publique, régie par l'État. Historiquement, la famille était le principal pourvoyeur de sécurité contre les risques, mais son importance est moindre dans nos sociétés d'aujourd'hui, bien qu'elle...
Thèmes liés : l'assurance maladie securite sociale / assurance securite sociale privee / assurance sociale privee / cours assurance maladie protection sociale / assurance maladie publique ou privee
Histoire de la protection sociale - pimido.com
Histoire de la protection sociale
By Jonathan B.
Nombre de pages : 6 pages
Langue : français
Date de mise à jour : vendredi 22 février 2013
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Il existe en Europe plusieurs familles de systèmes de retraites qui sont financées différemment et avec des logiques de solidarité différente. Ce sont des groupes de familles : - L’Allemagne,...
Thèmes liés : cotisation sociales retraite
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