IGESA: Conventions et partenaires

Conventions et partenaires

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L'activité de l'institution de Gestion Sociale des Armées s'exerce au profit de tous les personnels civils et militaires relevant du ministère des Armées, ainsi que de leur famille.

L'IGESA peut également faire bénéficier en application de conventions conclues avec d'autres départements...

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Site : https://www.igesa.fr

Centre de gestion de la fonction publique territoriale des ...

Les emplois de fonctionnaires sont répartis en 3 catégories, suivant le niveau de recrutement et les responsabilités.

Le niveau d'études requis varie selon la catégorie du concours concerné :

Concours de catégorie A : ouvert aux titulaires d'une licence au minimum. Les emplois de catégorie A regroupent les cadres chargés de diriger, d'organiser et de gérer : attaché, ingénieur, ......

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Site : http://www.cdg13.com

Thèmes liés : l'organisme d'assurance maladie maternite / assurance maladie fonction publique territoriale / securite sociale fonction publique hospitaliere / assurance maladie fonction publique hospitaliere / assurance maladie fonction publique

Budget de la Mairie de Paris 2016

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Le mot de Julien Bargeton

Le deuxième budget primitif de la mandature s'inscrit dans le contexte des terribles attaques terroristes du vendredi 13 novembre qui ont marqué notre Ville et ses habitants. Dans la continuité de notre action, ce budget pour 2016 se veut porteur d'un projet politique pour changer le quotidien des Parisiens. Notre budget 2016 est celui d'un Paris qui sait...

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Date: 2016-02-03 18:19:03
Site : http://budgetprimitif2016.paris.fr

Thèmes liés : financement de la securite sociale par l'impot / securite sociale direction generale personnes handicapees

La scolarité - Ajd

Examens, concours : le temps majoré

Les personnes ayant une maladie les empêchant de présenter les épreuves de l'examen dans les meilleures conditions, vont bénéficier d'un aménagement préconisé par le médecin.

Au moment de l'inscription, le candidat ou la famille, selon l'âge, peut solliciter un aménagement des conditions d'examen, conformément aux dispositions du décret n°...

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Date: 2018-03-27 20:53:38
Site : http://www.ajd-diabete.fr

Thèmes liés : le regime general de l'assurance maladie / regime general de l assurance maladie / assurance maladie pour l'etranger en france / numero et adresse centre de securite sociale / l'assurance maladie securite sociale

Organisation du sport en France — Wikipédia

Organisation du sport en France

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

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L'organisation du sport en France repose sur de nombreux acteurs publics et privés. Au niveau national, l'État joue un rôle de coordination, de contrôle et de soutien notamment à travers le ministère chargé des sports et les établissements publics qui en relèvent, tandis...

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Date: 2018-03-26 14:35:52
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : organisation de l protection sociale / organisation generale de la protection sociale en france / organisation de la protection sociale en france / centre commun de la securite sociale declaration d'entree / financement de la securite sociale par l'impot

La lettre - Actualités - Maison Départementale des ...

A LA UNE

La carte mobilité inclusion ( CMI )

La carte mobilité inclusion ( CMI ) a pour but de faciliter la vie quotidienne des personnes en situation de handicap et de perte d'autonomie.

Elle remplace progressivement depuis le 1er juillet 2017 les cartes d'invalidité, de priorité et de stationnement.

Il existe 3 CMI différentes :

CMI Invalidité qui peut préciser des sous mentions :...

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Date: 2018-03-27 20:36:12
Site : http://www.mdph37.fr

Thèmes liés : caisse primaire d'assurance maladie de l'indre et loire / caisse primaire d assurance maladie de l indre / caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs / caisse primaire d'assurance maladie d'indre et loire tours / caisse primaire d'assurance maladie d'indre et loire adresse

Tarifs et Montants PCH 2018 | Info-Handicap

Tarifs et Montants PCH 2018

Tarifs et montant applicables aux différents éléments de la PCH: 2018

 VOIR:

1. Tableau 1 : Tarifs horaires applicables au 1er élément de la PCH

Nota:

Lors d'une hospitalisation dans un établissement de santé ou d'un hébergement dans un établissement social ou médico-social, dont la prise en charge est du ressort de l'assurance maladie, du conseil...

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Site : http://info-handicap.com

Thèmes liés : l'assurance maladie securite sociale / www l assurance maladie / securite sociale attestation d'hebergement / montant du plafond de la securite sociale 2018 / calcul du montant de la retraite securite sociale

Renseignements concernant l’exemption fiscale prévue à l ...

Glossaire

Aperçu

Dans les paragraphes qui suivent, aux fins de l'exemption fiscale selon l'article 87 de la Loi sur les Indiens, l'Agence du revenu du Canada (ARC) emploie le terme « Indien » parce qu'il est défini dans la Loi sur les Indiens.

Comme Indien, vous êtes assujettis aux mêmes règles que les autres résidents canadiens en ce qui concerne l'impôt et les taxes, sauf si votre...

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Site : https://www.canada.ca

Thèmes liés : financement de la securite sociale par l'impot / demande de carte d'assurance sociale en ligne / bureau d'assurance sociale canada / guide securite sociale de l'employeur 2012 / guide securite sociale de l'employeur 2014

Robotique — Wikipédia

Compétition de football entre robots

Autonomes

Monde entier

Structures sociales

Il manque cruellement d'études sociales, d'enquêtes statistiques ou scientométriques sur les structures sociales dans le domaine de la robotique. Ce serait très intéressant d'avoir des données sur ce sujet, car la robotique étant une science relativement jeune, les personnes y travaillant n'ont pas forcément...

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Date: 2018-03-26 14:31:52
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : raison sociale d une societe / securite sociale d ou je depend / organisation de l protection sociale / securite sociale direction generale personnes handicapees

Nous rejoindre - IRSAM

Pour son établissement « L'IRS DE PROVENCE »basé à Marseille, l'IRSAM recrute dès que possible :

1 Professeur spécialisé H/F

En CDD à temps plein

L'IRS de Provence est constitué d'un IESDA « Les Hirondelles »(Institut d'Education Sensorielle pour Déficients Auditifs), d'un CEPDA « La Rémusade » (Centre d'Enseignement Professionnel pour Déficients Auditifs) et d'un...

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Site : http://www.irsam.fr

Thèmes liés : securite sociale direction generale personnes handicapees

UVMT - Université Virtuelle de Médecine du Travail

UVMT est un site de télé-enseignement développé par l'Institut Interuniversitaire de Médecine du Travail de Paris Ile de France.

Pour en savoir plus sur UVMT, cliquez ici .

 

    Concours Européen : Aptitude au travail : rôle respectif du médecin du travail et du médecin traitant

Dernière mise à jour : 01/09/1999

cliquez sur l'image

Introduction:

Aussi complexes qu'elles...

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Site : http://www.uvmt.org

Thèmes liés : l'organisme d'assurance maladie maternite / code de la securite sociale accident du travail / article r 461 3 du code de la securite sociale / code de la securite sociale maladie professionnelle / l'assurance maladie securite sociale

Guide complet - Implant Dentaire Hongrie - Dr Mercz

Voir le tableau complet de remboursement avec prix clinique et reste à charge du patient

CAS DE L'ALSACE MOSELLE

Les personnes résidant en Alsace Moselle reçoivent 90% du tarif conventionnel (au lieu de 70%). C'est aussi applicable pour les soins dentaires réalisés en Hongrie .

Votre dossier de remboursement après les soins...

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Site : http://www.implants-dentaire-hongrie.com

RSA - bofip.impots.gouv.fr

RSA - Base d'imposition des traitements, salaires et revenus assimilés - Charges déductibles du revenu brut - Dépenses professionnelles des salariés - Déduction des autres frais réels

I. Frais de formation et de documentation

A. Frais de formation

1

Les dépenses supportées en vue d'acquérir un diplôme ou une qualification permettant aux salariés d'améliorer leur situation au sein de...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Bulletin officiel n°25 du 19 juin 2003 - encart

IV - FONCTIONNEMENT DU DISPOSITIF DÉPARTEMENTAL D'ACCOMPAGNEMENT INDIVIDUEL DES ÉLÈVES HANDICAPÉS

V - FORMATION

1 - Textes de référence

2 - Contrats-types

Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie, directrices et directeurs des services départementaux de l'éducation nationale ; aux chefs...

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Date: 2011-11-29 13:07:32
Site : http://www.education.gouv.fr

Thèmes liés : conditions d'affiliation au regime general de la securite sociale / code de l'organisme de rattachement securite sociale / demande d'affiliation au regime general de la securite sociale / attestation d'affiliation au regime general de la securite sociale / organisation de l protection sociale

Réponses aux questions de Marie DAILLOUX

Mademoiselle Marie DAILLOUX a répondu à 716 questions.

Date de résiliation

Question postée par amande26 le 07/06/2012 - Catégorie : Droit de l'immobilier

Bonjour, Je voudrais savoir a quel date dois-je daté mon courrier de résiliation de bail tout en sachant que je dois partir pour le 1er octobre? Et a que moment l'envoyé?

 Voir sa réponse

 Cacher sa réponse

Sa réponse :

Bonjour, ...

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Site : http://juriste.documentissime.fr