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251 articles sélectionnés
Éducation thérapeutique du patient — Wikipédia
relatif aux compétences requises pour dispenser l'éducation thérapeutique du patient.
2015 : arrêté du
14 janvier 2015
relatif au cahier des charges des programmes d'éducation thérapeutique du patient et à la composition du dossier de demande de leur autorisation et de leur renouvellement et modifiant l'arrêté du
2 août 2010
Objectifs[ modifier | modifier le code ]
L'éducation...
Date: 2018-03-26 14:38:24
Thèmes liés : l'assurance maladie securite sociale / contrat d assurance sante / code de la securite sociale maladie professionnelle / securite sociale d ou je depend / tableau securite sociale maladie professionnelle
Adhésion de la Croatie à l'Union européenne — Wikipédia
Adhésion de la Croatie à l'Union européenne
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Adhésion de la Croatie à
l'Union européenne
Logo de l'adhésion de la Croatie à l'Union européenne
La Croatie en orange et l' Union européenne en vert.
Dépôt de candidature
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La Croatie présente sa demande d'adhésion à l' Union européenne en 2003. Le statut de candidat lui est...
Date: 2018-03-26 14:40:49
Thèmes liés : code europeen de securite sociale ratification / centre commun de la securite sociale declaration d'entree / discours politique protection sociale france / discours politique historique protection sociale / centre commun de la securite sociale luxembourg
Institutions de prévoyance — Wikipédia
Les groupes de protection sociale[ modifier | modifier le code ]
La grande majorité des institutions de prévoyance appartient à un groupe paritaire de protection sociale . Ceux-ci ont une activité large, de la retraite complémentaire à l'épargne. Ils sont également paritaires.
Cette section peut contenir un travail inédit ou des déclarations non vérifiées
(mars 2012)
Le nombre...
Date: 2018-03-26 14:39:49
Thèmes liés : protection sociale france culture / protection sociale france 2015 / protection sociale en france / assurance mutuelle institution prevoyance / prevoyance sociale assurance
Forfait — Wikipédia
Ski Forfait Aramón Club
Le forfait est un élément de tarification, défini à l'avance et indépendant des quantités consommées ou produites.
Ce peut être aussi le terme fixe d'une tarification mixte qui comprend alors aussi un terme variable pour les quantités dépassant un certain seuil.
Conclure à forfait n'empêche pas de prendre en compte l' inflation par une formule de révision...
Date: 2018-03-13 05:58:13
Thèmes liés : code de securite sociale francais / securite sociale en france / demande de securite sociale france / securite sociale wikipedia france / securite sociale france telephone
Autorité de contrôle prudentiel et de résolution — Wikipédia
Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
Région
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L'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR) est une institution, intégrée à la Banque de France , chargée de la surveillance de l'activité des banques et des assurances en France . Elle n'est plus une...
Date: 2018-03-26 14:43:11
Thèmes liés : autorite de controle assurances et mutuelles / assurance mutuelle institution prevoyance / mutuelle et assurance / organisation de l protection sociale / protection sociale prevoyance comite entreprise
SS — Wikipédia
Abréviations[ modifier | modifier le code ]
Politique
La Schutzstaffel (la SS), une organisation à vocation politique et paramilitaire à sa création dans l' Allemagne de Weimar en 1925, en complément policière et militaire à partir de 1933, issue du parti nazi ; elle a été dissoute en 1945 après la fin de la Seconde Guerre mondiale en Europe. La branche militaire de la SS est aussi...
Date: 2018-03-26 06:11:55
Thèmes liés : systeme de protection sociale en france / protection sociale et securite sociale en france / organisation generale de la protection sociale en france / protection sociale france allemagne / organisation de la protection sociale en france
Axa — Wikipédia
Les débuts d'Axa : l'Ancienne Mutuelle de Rouen[ modifier | modifier le code ]
L'Ancienne Mutuelle de Rouen était une petite société d'assurance française, créée en 1817, issue de la Compagnie mutuelle contre l'incendie (départements Seine-inférieure et Eure), dont la fonction principale était de couvrir les risques agricoles en Normandie . C'est sur cette mutuelle que va se...
Date: 2018-03-25 05:09:40
Thèmes liés : societe mutuelle d assurance generale / securite nationale cie. d'insurance (la) / securite nationale compagnie d'assurance adresse / mutuelle generale rouen adresse / mutuelle generale rouen
Crédit coopératif — Wikipédia
Une banque coopérative[ modifier | modifier le code ]
Le Crédit coopératif est régi, principalement, comme coopérative par la législation coopérative [9] , et en tant que banque, par le Code monétaire et financier. Il se réfère aux principes édictés par l' Alliance coopérative internationale (Déclaration sur l'identité coopérative [10] ). Selon l' Association internationale des...
Date: 2018-03-26 14:33:36
Thèmes liés : caisse centrale d'activites sociales du personnel / caisse centrale d'activite sociale / caisse centrale d activite sociale / parts sociale de la caisse d epargne / caisse generale d assurance mutuelle
Sécurité civile en France — Wikipédia
L'inspection générale de la sécurité civile[ modifier | modifier le code ]
Les missions exercées par l'inspection générale de la sécurité civile sont de plusieurs ordres :
évaluation périodique et inspection technique des services d'incendie et de secours ;
mission de prévention des accidents et enquêtes ;
conseil ou appui aux SDIS et aux autres services de la sécurité...
Date: 2018-03-26 14:41:50
Thèmes liés : direction generale securite civile gestion crises / direction generale de la securite civile france / direction generale securite civile securite incendie / direction generale de la securite civile / securite generale entreprise
Baccalauréat sciences et technologies de la santé et du ...
En France, le baccalauréat sciences et technologies de la santé et du social (ST2S) est une des huit séries du Baccalauréat technologique .
Sommaire
Évolution[ modifier | modifier le code ]
La première version de ce baccalauréat est créée en 1971 [1] , pour une première promotion datant de 1973. Il est alors intitulé F8 : Sciences médico-sociales. Avec la grande réforme de 1992 qui...
Date: 2018-03-26 14:31:53
Thèmes liés : organisation de la protection sociale en matiere de sante / organisation de l protection sociale / organisation de la protection sociale st2s / programme politique protection sociale france / organisation de la protection sociale en france
Pacte civil de solidarité — Wikipédia
Ces Pacs demeurent soumis, quant aux biens , aux graves inconvénients de la rédaction initialement défectueuse de la loi du
15 novembre 1999
[101] .
Chaque partenaire conserve la propriété exclusive :
des biens qu'il possédait avant la signature du Pacs, à charge pour lui d'en prouver la date d'acquisition,
et des biens qu'il reçoit par succession ou donation.
Les biens acquis pendant la...
Date: 2018-03-26 14:42:52
Thèmes liés : regime general d assurance maladie / le regime general de l'assurance maladie / regime general de l assurance maladie / cours assurance maladie protection sociale / assurance maladie fonction publique hospitaliere
Saint-Honoré-les-Bains — Wikipédia
Les hôtels[ modifier | modifier le code ]
Parmi les nombreux hôtels de la ville, la famille Walsdorff, originaire de Basse Lorraine, fit construire l'hôtel Bellevue, et prit progressivement la gestion de tous les grands hôtels : Les Bains, Le Morvan, Vaux-Martin devenu Regina, le Bristol-Thermal et le Parc. Les têtes couronnées fréquentèrent, cette station thermale en raison,...
Date: 2018-03-26 14:33:49
Thèmes liés : caisse d'assurance maladie et securite sociale / caisses d'assurance maladie paris 16 / caisse d assurance maladie de paris / caisse d assurance maladie paris 16 / caisse d assurance maladie
Pauvreté — Wikipédia
La pauvreté au Moyen Âge[ modifier | modifier le code ]
La société médiévale occidentale est une unité fondée sur la domination du christianisme et sur le programme universaliste de l'Église qui engendrent toute une variété d'attitudes, de comportements envers la pauvreté, tous argumentés à partir de la même source : l' Écriture Sainte [24] . Englobant une grande partie...
Date: 2018-03-26 14:31:34
Thèmes liés : difference entre la mutuelle et l'assurance / raison sociale d une societe / caisse d assurance sociale / difference entre mutuelle et societe d'assurance / caisse generale d assurance mutuelle
Mutuelle de Seine-et-Marne — Wikipédia
Historique[ modifier | modifier le code ]
Elle est créée le 6 mai 1936 à Melun sous le nom de mutuelle chirurgicale seine-et-marnaise. Elle a pour objet de prendre en charge les dépenses de ses adhérents consécutives à une intervention chirurgicale .
Ses fondateurs au nombre de quinze dont cinq médecins se réunissent à l' hôtel de ville de Melun (Siège social de la mutuelle) en...
Date: 2018-03-26 14:52:21
Thèmes liés : mutuelle bleue seine et marne / mutuelle bleue rue rene cassin melun / mutuelle generale melun / mutuelle generale de paris mon compte / mutuelle generale de paris
CNP Assurances — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir CNP .
CNP Assurances
Jean-Paul Faugère , président du conseil d'administration
Frédéric Lavenir, directeur général
CNP Assurances conçoit, fabrique et gère des contrats d'assurance individuelle et collective en épargne, retraite, prévoyance, santé et couverture de prêts.
Effectif
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Créée en 1959, CNP...
Date: 2018-03-26 14:32:54
Thèmes liés : contrat d assurance sante / assurance mutuelle sante france / contrat assurance sante individuelle / contrat assurance sante / assurance mutuelle sante
Solvabilité II — Wikipédia
Contexte[ modifier | modifier le code ]
Dans le mouvement de la redéfinition de la marge de solvabilité en fonction des risques pour l'ensemble des risques financiers, après la banque et la mise en place de la directive CRD (liée à l'accord Bâle II ), c'est au tour de l'Assurance de voir sa réglementation s'adapter pour intégrer le risque. Après Solvabilité I qui prévoyait une marge de...
Date: 2018-03-26 14:37:35
Thèmes liés : autorite de controle assurances et mutuelles / difference entre la mutuelle et l'assurance / difference entre mutuelle et societe d'assurance / difference entre mutuelle et compagnie d'assurance / societe mutuelle d assurance generale
Vie privée et informatique — Wikipédia
C'est un point extrêmement sensible, puisque l'on sait que malgré les moyens de protection mis en oeuvre, aucun système ne peut être considéré comme inviolable.
Ainsi le fournisseur de service doit :
S'assurer que l'accès à son système d'information est protégé des accès extérieurs. Il doit également s'assurer de l'impossibilité d'altérer les données.
Respecter les règles en...
Date: 2018-03-26 14:34:16
Thèmes liés : securite sociale coordonnees bancaires / numero de telephone de la securite sociale / securite sociale coordonnees telephonique / direction securite sociale adresse / adresse de la securite sociale
Société (sciences sociales) — Wikipédia
Vision dépassée d'une évolution progressiste des sociétés[ modifier | modifier le code ]
Selon Émile Durkheim toutes les sociétés humaines se développent par les mêmes stades qui vont vers une complexification croissante et une spécialisation croissante. Toutes les sociétés ont ce qu'il appelle une forme source identique [réf. nécessaire] . Par la suite, les structures de...
Date: 2018-03-26 14:35:39
Thèmes liés : raison sociale d une societe / raison sociale societe exemple / raison sociale societe generale / raison sociale societe / societe sociale
Société (sciences sociales) — Wikipédia
Vision dépassée d'une évolution progressiste des sociétés[ modifier | modifier le code ]
Selon Émile Durkheim toutes les sociétés humaines se développent par les mêmes stades qui vont vers une complexification croissante et une spécialisation croissante. Toutes les sociétés ont ce qu'il appelle une forme source identique [réf. nécessaire] . Par la suite, les structures de...
Date: 2018-03-26 14:35:39
Thèmes liés : raison sociale d une societe / raison sociale societe exemple / raison sociale societe generale / raison sociale societe / societe sociale
Caisse des dépôts et consignations — Wikipédia
Caisse des dépôts et consignations
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Pour les articles homonymes, voir CDC .
Caisse des dépôts et consignations
modifier - modifier le code - voir wikidata
La Caisse des dépôts et consignations (CDC), parfois simplement appelée Caisse des dépôts, est une institution financière publique française créée en 1816 .
Placée sous le...
Date: 2018-03-26 14:32:11
Thèmes liés : parts sociale de la caisse d epargne / caisse d assurance sociale / parts sociale caisse epargne / organisation de l protection sociale
Liste des ministres français du Travail — Wikipédia
Liste des ministres français du Travail
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Pour les autres articles nationaux ou selon les autres juridictions, voir Ministre du Travail .
Ministre du Travail
L' Hôtel du Châtelet , siège du Ministère du Travail , situé rue de Grenelle, dans le 7e arrondissement de Paris.
Création
modifier
Cette page donne la liste des ministres français...
Date: 2018-03-25 05:09:40
Thèmes liés : securite sociale wikipedia france / prise en charge securite sociale / s sociale / date securite sociale en france / securite sociale en france
Taravao (Tahiti) — Wikipédia
Taravao est une ville et une commune associée à Taiarapu-Est en Polynésie française située au sud-est de l'île de Tahiti , à peu près à l'opposé de Papeete (environ 55 km par la côte est ou 60 km par la côte ouest).
Taravao est le passage obligé pour atteindre la presqu'île de Tahiti puisqu'elle se situe sur l' isthme entre l'île principale de Tahiti : Tahiti Nui (Grand Tahiti) et...
Date: 2018-03-26 14:32:18
Thèmes liés : caisse de prevoyance sociale polynesie francaise / caisse de prevoyance sociale polynesie / caisse de prevoyance sociale tahiti / caisse de prevoyance sociale / caisse nationale de prevoyance sociale
Contrat de bail en France — Wikipédia
Un bail en droit français est un contrat selon lequel une partie , appelée le bailleur, confère à une autre partie, appelée le locataire, le droit d'usage d'un bien mobilier ou immobilier pour un certain temps, moyennant le versement d'un loyer.
Sommaire
Cadre légal[ modifier | modifier le code ]
Les baux d'habitations principales sont essentiellement régis par la loi no 89-462 du 6...
Date: 2018-03-26 14:43:14
Thèmes liés : lettre resiliation contrat d'assurance sante / resilier un contrat d'assurance sante / resiliation contrat d assurance sante / resiliation d un contrat d assurance sante / contrat d assurance sante
Protection sociale en France — Wikipédia
Entre 1959 et 2015, les recettes de la protection sociale ont plus que doublé en proportion de la richesse nationale passant de 16 à 34 points de PIB. Les ressources de la protection sociales sont en 2015 composées à 60 % de cotisations. En 1959 ce taux était de 77 % et a progressivement...
Date: 2018-03-26 14:38:14
Thèmes liés : protection sociale france 2015 / financement de la protection sociale en france / protection sociale en france / cotisation sociales
Régime de pensions du Canada — Wikipédia
Régime de pensions du Canada
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Cet article est une ébauche concernant le Canada .
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Le Régime de pensions du Canada (RPC) est un régime public de sécurité sociale administré par le gouvernement fédéral canadien par l'entremise de son ministère de l'Emploi et du développement social . L'objectif du...
Date: 2018-03-26 14:36:17
Thèmes liés : regime de securite sociale canada / regime de securite sociale des independants / regime de securite sociale
Organisation mondiale de la santé — Wikipédia
L'Organisation mondiale de la santé (OMS), est une institution spécialisée de l' Organisation des Nations unies (ONU) pour la santé publique créée en 1948 . Elle dépend directement du Conseil économique et social des Nations unies et son siège se situe à Genève en Suisse , sur la commune de Pregny-Chambésy [1] .
Selon sa constitution, l'OMS a pour objectif d'amener tous les peuples du...
Date: 2018-03-26 14:31:40
Thèmes liés : organisation de l protection sociale / organisation de la protection sociale en matiere de sante / l'assurance maladie securite sociale / centre commun de la securite sociale declaration d'entree
Organisation mondiale de la santé — Wikipédia
L'Organisation mondiale de la santé (OMS), est une institution spécialisée de l' Organisation des Nations unies (ONU) pour la santé publique créée en 1948 . Elle dépend directement du Conseil économique et social des Nations unies et son siège se situe à Genève en Suisse , sur la commune de Pregny-Chambésy [1] .
Selon sa constitution, l'OMS a pour objectif d'amener tous les peuples du...
Date: 2018-03-26 14:31:40
Thèmes liés : organisation de l protection sociale / organisation de la protection sociale en matiere de sante / l'assurance maladie securite sociale / centre commun de la securite sociale declaration d'entree
Diététique — Wikipédia
Les repas des cantines , restaurants scolaires et d'entreprise sont établis en tenant compte des enseignements de la diététique, dans l'hypothèse que le repas serait composé :
de crudités ;
d'un plat garni comprenant une source de protéines animales (viandes, oeufs, poissons, abats), une source de légumes cuits et une source de glucides complexes (féculents, céréales ou pain) ;
d'un...
Date: 2018-03-26 14:32:00
Thèmes liés : code de securite sociale francais / securite sociale en france / regime de securite sociale francais / calcul securite sociale / securite sociale wikipedia france
Compagnies républicaines de sécurité — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir CRS .
Compagnies républicaines de sécurité
84 rue de Villiers, Levallois-Perret
Coordonnées
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CRS lors d'une manifestation - 2016
Les Compagnies républicaines de sécurité, également connues sous le sigle CRS, forment un corps spécialisé de la police nationale en France . Leur domaine d'intervention est le maintien ou le rétablissement de...
Date: 2018-03-26 14:31:31
Thèmes liés : securite sociale police nationale / direction generale de la securite civile france / direction generale de la securite civile / direction generale securite sociale
Robotique — Wikipédia
Compétition de football entre robots
Autonomes
Monde entier
Structures sociales
Il manque cruellement d'études sociales, d'enquêtes statistiques ou scientométriques sur les structures sociales dans le domaine de la robotique. Ce serait très intéressant d'avoir des données sur ce sujet, car la robotique étant une science relativement jeune, les personnes y travaillant n'ont pas forcément...
Date: 2018-03-26 14:31:52
Thèmes liés : raison sociale d une societe / securite sociale d ou je depend / organisation de l protection sociale / securite sociale direction generale personnes handicapees
Direction générale de la concurrence, de la consommation ...
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Cet article est une ébauche concernant le droit et la France .
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La Direction générale de la concurrence, de la consommation et de...
Date: 2018-03-26 14:33:30
Thèmes liés : direction generale securite sociale / organisation de l protection sociale
Saint-Witz — Wikipédia
Toponymie[ modifier | modifier le code ]
Au XVIIIe siècle, époque où ni la graphie, ni la forme définitive du toponyme ne sont fixés, on compte huit versions successives : Saint-Vize (1702), Saint-Vy (1704), Saint-Vy-sous-Montmélian (1705), Saint-Vic-sous-Montmélian (1708), Saint-Vilz-sous-Montmélian (1738), Saint-Vitz-sous-Montmélian (1739), Saint-Witz-sous-Montmélian (à partir de...
Date: 2018-03-26 14:35:23
Thèmes liés : centre commun de la securite sociale declaration d'entree / ou se trouve mon centre de securite sociale / raison sociale d une societe
Social bookmarking — Wikipédia
Historique[ modifier | modifier le code ]
Le concept de listes de signets partagées en ligne date d'avril 1996 avec l'apparition du site itList.com [1] . Pendant les trois années qui suivirent, ce secteur entra en concurrence avec des sociétés nouvellement arrivées sur le marché telles que Backflip , BlinkList , Clip2 , Hotlinks , Quiver , etc [2] , [3] . Manquant de modèles...
Date: 2018-03-26 14:37:18
Thèmes liés : raison sociale d une societe / portail service public de la securite sociale / site portail securite sociale / article du code de la securite sociale
Fonction publique française — Wikipédia
La fonction publique française trouve ses origines dès l' Ancien Régime , avec les personnes au service de la monarchie française et les employés des villes. Toutefois, la majeure partie des postes est confiée à des officiers ou à des commissaires : les premiers deviennent de facto héréditaires, les autres sont nommés à volonté par le roi. Toutefois, certains employés des villes,...
Date: 2018-03-26 14:31:36
Thèmes liés : regime de securite sociale des fonctionnaires de l'etat / regime general de la securite sociale fonctionnaire
Direction de la protection de la jeunesse — Wikipédia
Direction de la protection de la jeunesse
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
« DPJ » redirige ici. Pour la France, voir Direction de la police judiciaire .
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Le fond de cet article juridique...
Date: 2018-03-26 14:36:04
Thèmes liés : securite sociale d ou je depend / systeme de protection sociale en france / raison sociale d une societe / code centre securite sociale
Commission de la santé et de la sécurité du travail ...
Commission de la santé et de la sécurité du travail
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Logo de la CSST
Logo de l'IVAC
La Commission de la santé et de la sécurité du travail (CSST) est un ancien organisme gouvernemental québécois créé en 1979 pour administrer certains programmes d'indemnisation gouvernementaux. Son mandat principal était l'application de la Loi sur la...
Date: 2018-03-26 14:36:51
Thèmes liés : code de la securite sociale accident du travail / indemnisation securite sociale maladie professionnelle
Laurence Rossignol — Wikipédia
Laurence Rossignol, sénatrice de l'Oise.
Fonctions
(9 mois et 8 jours)
Prédécesseur
(2 ans, 7 mois et 8 jours)
Élection
(1 an, 2 mois et 29 jours)
Président
(1 an, 10 mois et 2 jours)
Président
(10 ans, 1 mois et 6 jours)
Élection
(17 ans, 8 mois et 22 jours)
Élection
à La Garenne-Colombes , est une femme politique française .
Membre du Parti socialiste , dont elle a...
Date: 2018-03-26 14:37:43
Thèmes liés : securite sociale nationale / securite sociale nationale militaire / s'inscrire securite sociale francaise / code europeen de la securite sociale
Cause en droit français des contrats — Wikipédia
La cause de l'obligation est une des quatre notions centrales [1] en droit des contrats français avec l' objet , le consentement et la capacité à contracter . Elle est déterminante de la validité d'un contrat. Un contrat sans cause [2] ou avec une cause illicite [3] ne peut être valable.
Originellement, la cause pouvait être considérée de deux façons différentes. Ainsi, les canonistes...
Date: 2018-03-26 14:33:30
Thèmes liés : faut il remettre en cause la protection sociale en france / remettre en cause la protection sociale en france / protection sociale en france / limites de la protection sociale en france
Vaise — Wikipédia
Topographie[ modifier | modifier le code ]
Le site de Vaise a un relief contrasté et présente un morcellement topographique : plateaux à l'ouest et au Nord, La Duchère (259 m d'altitude) et Saint Rambert (230 m) terminés par des rebords marqués en forte pente et entaillés des vallées étroites des ruisseaux des Gorges ou de Rochecardon ; dépression centrale, "la cuvette de Vaise", peu...
Date: 2018-03-26 14:32:13
Thèmes liés : securite sociale lyon 9 vaise / securite sociale lyon vaise
Direction générale de la Police nationale — Wikipédia
Direction générale de la Police nationale
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Direction générale de la Police nationale
Création
Décret no 69-888 du 29 septembre 1969 [1] , [2] , [3]
Siège
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La direction générale de la Police nationale (DGPN), placée sous l'égide du ministère de l'Intérieur , est, comme son nom l'indique, chargée du commandement de la Police...
Date: 2018-03-26 14:38:13
Thèmes liés : direction generale de la securite civile france / direction generale de la securite civile / securite generale
Processus législatif en France — Wikipédia
Article connexe : Conférence des présidents de l'Assemblée nationale .
Afin qu'il soit discuté en séance, le texte doit être inscrit à l'ordre du jour. Celui-ci est fixé par les assemblées en respectant les priorités accordées aux textes du Gouvernement, à ceux transmis par l'autre assemblée depuis six semaines au moins, aux autorisations de déclarer la guerre, ou encore aux...
Date: 2018-03-25 05:11:47
Thèmes liés : projet de financement de la securite sociale / loi de financement de la securite sociale
Processus législatif en France — Wikipédia
Article connexe : Conférence des présidents de l'Assemblée nationale .
Afin qu'il soit discuté en séance, le texte doit être inscrit à l'ordre du jour. Celui-ci est fixé par les assemblées en respectant les priorités accordées aux textes du Gouvernement, à ceux transmis par l'autre assemblée depuis six semaines au moins, aux autorisations de déclarer la guerre, ou encore aux...
Date: 2018-03-26 14:36:36
Thèmes liés : projet de financement de la securite sociale / loi de financement de la securite sociale
Direction générale de la Sécurité intérieure — Wikipédia
Ces policiers et commissaires habilités sont implantés au siège de la direction (1 616 fonctionnaires à la direction centrale de Levallois-Perret ) et répartis par zone dans chaque département (1 390 fonctionnaires en province) [25] .
Le 15 janvier 2009, la DCRI se voyait notifier, au nom de la « révision générale des politiques publiques », une diminution quadriennale de...
Date: 2018-03-26 14:38:49
Thèmes liés : regime de securite sociale des fonctionnaires de l'etat / direction generale securite sociale
Sécurité juridique — Wikipédia
Enjeux[ modifier | modifier le code ]
La sécurité juridique conditionne l'exercice des droits des citoyens et le développement économique .
Historiquement, ce principe est né en Allemagne [1] et a trouvé sa reconnaissance internationale avec la jurisprudence de la Cour de justice des Communautés européennes : dès 1962, dans son Bosch du 6 avril 1962 puis dans les années 1970 (CJCE, 14...
Date: 2018-03-26 14:34:43
Thèmes liés : code de securite sociale francais / article du code de la securite sociale / code europeen de la securite sociale
Promotion de la santé — Wikipédia
Article détaillé : Déclaration de Jakarta .
Cette déclaration de l'OMS de 1997 met l'accent sur la globalité des actions de santé publique et l'approche des cadres de vie fait maintenant partie intégrante de la politique internationale de la santé. La durabilité de l'action suppose un cadre participatif de chacun et l'acquisition de connaissance en matière de santé.
Les cinq...
Date: 2018-03-26 14:38:00
Thèmes liés : organisation de la protection sociale en matiere de sante / organisation de l protection sociale / complementaire sante d entreprise
Économie de la France — Wikipédia
Jusqu'en 1945[ modifier | modifier le code ]
Depuis ses origines, la puissance économique de la France a souvent été liée à sa démographie . Sous Louis XIV , la France est le pays le plus peuplé d'Europe et donc le pays économiquement dominant. Le pays est toutefois handicapé par la faiblesse récurrente de sa flotte marchande et militaire .
Alors que la première révolution...
Date: 2018-03-26 14:31:29
Thèmes liés : organisation de l protection sociale / programme politique systeme protection sociale france / crise de la protection sociale en france / organisation generale de la protection sociale en france / systeme de protection sociale en france
Réforme des retraites en France en 2010 — Wikipédia
Réforme des retraites en France en 2010
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
La réforme des retraites en France en 2010 consiste en un ensemble de mesures révisant le régime des retraites , dont la principale est de repousser de deux ans l'âge minimum de liquidation de pension [1] . La réforme vise à préserver l'équilibre financier du...
Date: 2018-03-26 14:44:24
Thèmes liés : cotisation sociales retraite / cotisation sociales patronales / bureau d'assurance sociale canada / bureau d'assurance sociale / cotisation sociales
Clermont-Ferrand — Wikipédia
En remplacement du plan d'occupation des sols (POS) adopté le
17 novembre 2000
et révisé plusieurs fois, la ville de Clermont-Ferrand élabore un plan local d'urbanisme (PLU), prescrit par le conseil municipal le
24 juin 2011
[CLE 1] . Il doit être harmonisé avec le SCOT du Grand Clermont , approuvé fin 2011.
Le PLU devrait être approuvé à la fin de l'année 2016 [CLE 2] .
Morphologie...
Date: 2018-03-26 16:31:45
Thèmes liés : ou se trouve mon centre de securite sociale / centre se securite sociale
Affaire de la MNEF — Wikipédia
Les dérives de la MNEF[ modifier | modifier le code ]
En 1998, quand éclate ce que les médias appelleront « l'affaire de la MNEF », les dérives de gestion de la MNEF durent depuis plus de 16 ans [2] . C'est Libération qui, dans une enquête parue le 7 avril 1998, met au jour les principales dérives de la mutuelle étudiante [3] .
Dès 1982, un rapport de la Cour des comptes critique la...
Date: 2018-03-26 14:42:10
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Entreprise — Wikipédia
Recherche des bénéfices[ modifier | modifier le code ]
Finalité : rémunérer le risque pris par l'apporteur de capital[ modifier | modifier le code ]
Parmi les différents buts possibles pour une entreprise, la recherche du bénéfice occupe une place importante. Le bénéfice de l'entreprise (différent du profit) sert avant tout à rémunérer le capital investi. Les entreprises peuvent...
Date: 2018-03-26 14:31:30
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